lieux de travail
28/06/2023 00:00:00 -
Troyes (Aube). Au travers d’ateliers artistiques ou à visée professionnelle, Dynamo aide des jeunes ...... de l’équipe. Mais si une règle n’est pas respectée, elle assume les rappels à l’ordre, à l’image de l’exclusion de deux participants cet après-midi-là, parce qu’ils avaient déserté les lieux sans autorisation à
04/05/2017 00:00:00 -
Utiliser des cigarettes électroniques ("vapoter") dans certains lieux à usage collectif sera prohib...... Utiliser des cigarettes électroniques ("vapoter") dans certains lieux à usage collectif sera prohibé à compter du 1er octobre prochain. Sont notamment concernés les établissements destinés à
11/10/2016 12:00:00 -
Un décret du 6 octobre prévoit qu'à compter du 1er janvier 2017, le vestiaire collectif ne sera plu...... du poste de travail des intéressés. Le même décret enrichit la réglementation applicable en matière de restauration sur les lieux de travail. La règle, posée à l'article R. 4228-19 du code du travail
31/12/2014 00:00:00 -
Courant 2015, le vapotage devrait être interdit dans certains lieux publics comme les espaces de tra......Courant 2015, le vapotage devrait être interdit dans certains lieux publics comme les espaces de travail. En attendant, pour limiter voire prohiber cette pratique, les employeurs disposent d’ores
01/03/2023 01:00:00 -
De l’intégration à l’inclusion : une évolution lente mais louable du vocabulaire des politiques publ...... dans une entreprise à but d’emploi (EBE), trouvent un travail dans une entreprise du secteur marchand : mais est-ce à ce secteur de révéler les talents de ceux qui ont été écartés du marché du travail
06/03/2013 00:00:00 -
Le 12 février, le CNCPH a émis un avis défavorable à l’encontre du projet d’arrêté sur l’accessibil...... Le 12 février, le CNCPH a émis un avis défavorable à l’encontre du projet d’arrêté sur l’accessibilité des lieux de travail. Parmi les griefs relayés par l’APF ? L’introduction, dans ce texte
05/06/2024 00:00:00 -
La prévention des lombalgies – première cause des arrêts de travail en France – implique la prise en......La prévention des lombalgies – première cause des arrêts de travail en France – implique la prise en compte de causes certes biomécaniques, mais relevant surtout de facteurs organisationnels
04/09/2024 00:00:00 -
Tout cadre qui dirige n’est pas cadre dirigeant. Juridiquement, cette notion vise une catégorie de s...... des règles de durée du travail. 1) Qu’est-ce qu’un cadre dirigeant ? La loi fixe trois critères cumulatifs de qualification du cadre dirigeant [1]. - Le premier est l’existence de responsabilités importantes
04/10/2023 00:00:00 -
La déclaration d’accident du travail n’est pas une simple formalité. Elle doit être effectuée en aya...... circonstanciées, appuyées sur des éléments de fait et de fournir dans la mesure du possible des pièces justificatives. Attention ! Dès lors que l’accident intervient aux lieu et temps de travail, il est présumé
31/01/2007 00:00:00 -
La hiérarchie doit réagir face à un employé dépendant de l'alcool pour éviter tout effet désastreux ...... tenu de faire respecter l'interdiction légale de consommation de l'alcool sur le lieu du travail. En outre, en cas d'accident survenu pendant le temps de travail, sachez qu'une poursuite pénale à
08/05/2024 00:00:00 -
Les cadres de proximité exercent un rôle central dans le processus disciplinaire. Premiers témoins d...... de les informer et de les former. 1) Distinguer négligence et incompétence La mauvaise exécution du travail ne relève pas nécessairement de la discipline. Il est donc important de qualifier correctement les faits
29/02/2024 00:00:00 -
Les usages du dossier usager unique (DUI) dans le médico-social "restent peu développés". C'est l'u...... de changement. Mais il faudrait en premier lieu interroger les moyens qui sont les leurs pour gérer simultanément le temps long des transformations du travail et le temps court de l’activité de travail concentré
31/10/2023 23:00:00 -
La Cour de cassation a mis un terme à plusieurs années de non-conformité du droit français avec le d...... d’importantes conséquences pour les employeurs. 1) Un Code du travail pas si protecteur ? En droit français, le salarié bénéficie d'un congé de 2,5 jours ouvrables par mois de travail effectif chez le même
17/07/2023 00:00:00 -
Alors que le Haut conseil du travail social rend, en juillet, son livre blanc sur la crise traversée......Alors que le Haut conseil du travail social rend, en juillet, son livre blanc sur la crise traversée par le secteur social, le sociologue Bertrand Ravon insiste sur l’importance de « redonner
28/06/2023 00:00:00 -
Gain de temps et d’efficacité, meilleure communication au sein des équipes, coordination renforcée a...... au travail, à en croire les pouvoirs publics qui souhaitent accélérer le virage du secteur. Pour que ceux-ci soient bien au rendez-vous et améliorent le quotidien des professionnels de terrain, la qualité
03/01/2024 00:00:00 -
Vecteur d’attractivité et de responsabilité sociétale des entreprises, la semaine de quatre jours s...... devrait être assimilé à du temps de travail effectif pour l’acquisition des congés. Corrélativement, le salarié ne devrait pas se prévaloir de la semaine compressée pour ne poser que quatre jours au lieu
01/12/2023 00:00:00 -
Avant le recrutement mais aussi régulièrement après, les employeurs sont tenus de s'assurer que tous...... que les candidats à l’embauche et les travailleurs recrutés ne sont pas les auteurs de certains crimes ou délits qui leur interdiraient d’y travailler. L’article L. 133-6 du Code de l’action sociale et des familles
20/09/2023 00:00:00 -
Le Livre blanc du travail social a été adopté par le Haut Conseil du travail social, début septembre......Le Livre blanc du travail social a été adopté par le Haut Conseil du travail social, début septembre. En attendant sa remise officielle, initialement prévue le 26 septembre, Daniel Goldberg
31/01/2024 00:00:00 -
Dans un contexte de crise de l’emploi, qui donne une place prépondérante aux candidats, et d’évoluti...... emploi ou un emploi similaire, assorti d’une rémunération au moins équivalente, pour une durée de travail équivalente, relevant de la même classification, sans changement du lieu de travail. En cas
10/07/2012 12:00:00 -
Afin d’aider les professionnels à se conformer au cadre légal relatif à la vidéosurveillance au trav......Afin d’aider les professionnels à se conformer au cadre légal relatif à la vidéosurveillance au travail, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés a publié sur son site Internet